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ÉVOLUTION MARQUAGE PLAQUE RÉGLEMENTAIRE

1 - RAPPEL


Depuis 1975, la plaque réglementaire (1) comprend :


Pour les véhicules à destination des pays suivants :

Il existe, en plus de la plaque constructeur, une plaque d'homologation (2), dite complémentaire, sur laquelle sont inscrits les éléments suivants :

NOTA : s'il reste suffisamment de place sur la plaque réglementaire (1), le numéro d'homologation national est gravé en (G) et dans ce cas, il n'y a pas de plaque complémentaire .

Pour les autres pays, l'inscription du numéro d'homologation national n'est pas obligatoire .

2 - ÉVOLUTION DE LA PLAQUE RÉGLEMENTAIRE


Les évolutions portées sur la plaque réglementaire sont les suivantes :

Le numéro de réception Européenne atteste que le véhicule est homologué par la réception Européenne .

Ce numéro permet à un constructeur de faire homologuer son véhicule par un état membre de l'Union Européenne et de le faire immatriculer sans contrainte dans tous les pays de l'Union Européenne .

2 - 1 - VÉHICULES CONCERNÉS

- 406 À partir du numéro de fabrication 693289 .

- Tous les véhicules particuliers depuis le 01/01/98 sauf utilitaires et véhicules électriques, GPL ou GNV (Gaz Naturel pour Véhicule) .

NOTA : les véhicules utilitaires dits COMBI seront concernés par la réception Européenne .

2 - 2 - NUMÉRO DE RÉCEPTION EUROPÉENNE (K)

Composition .

composition
codification
exemple		 e 2 93/81 0024 00
désignation Europe vue par Bruxelles France numéro de directive Européenne numéro de dossier Européen extension numéro de réception
remarques véhicules fabriqués en Europe véhicules homologués par la France numéro de la norme Européenne dossier des caractéristiques du véhicule évolutions apportées au véhicule durant sa vie

Numéro d'homologation national (Plaque complémentaire) .

Dans le cadre de l'homologation Européenne, ce numéro n'existe plus ; ce numéro d'homologation national (plaque complémentaire) subsiste pour certaines destinations hors homologation européenne .

NOTA : le numéro de réception Européenne n'apparaît pas s'il y a un numéro d'homologation national .

3 - ÉVOLUTION DU VIN


Le VIN est composé, entre autres, du VDS (type mines) .

Pour la réglementation Européenne, le VDS ou type mines devient le TVV (Type Variante (M), Version (O)) .

3 - 1 - VERSION (O)

types de boîtes de vitesses et niveaux de dépollution
boîte de vitesses autres cas
dépollution K		 dépollution L dépollution L3 dépollution L4 dépollution US94W
(Taïwan)
sans 0 Z Z Z Z
boîte manuelle
(4 rapports)		 1 A B C -
boîte manuelle
(5 rapports)		 2 D E F 5
boîte manuelle
(6 rapports)		 - G H J -
boîte de vitesses automatique
(3 rapports)		 3 K L M -
boîte de vitesses automatique
(4 rapports)		 4 N P R 6
rapport pont et/ou boîte de vitesses différentes de la base 8 S T U 7
autres possibilités de combinaisons
(puissance administrative spécifique)		 9 V W X -

NOTA : pour les véhicules utilitaires et de dépollution K, l'identification de la boîte de vitesses n'évolue pas .

types de boîtes de vitesses et niveaux de dépollution
boîte de vitesses dépollution K dépollution L dépollution L3 dépollution L4 dépollution US94W
(Taïwan)
sans - - - - -
boîte manuelle
(4 rapports)		 - - - - -
boîte manuelle
(5 rapports)		 - - 2 ou A B -
boîte manuelle
(6 rapports)		 - - - - -
boîte de vitesses automatique
(3 rapports)		 - - - - -
boîte de vitesses automatique
(4 rapports)		 - - D E -
rapport pont et/ou boîte de vitesses différentes de la base 9 - - - -
autres possibilités de combinaisons
(boîte manuelle : 5 rapports - Amérique du Sud)		 - - - - -

3 - 2 - VARIANTE (M)

désignations complémentaires
bicarburation GPL (réservoir cylindrique) GPL
bicarburation GPL (réservoir torique) GL
incitation fiscale IF
COMBISPACE (avec MAXI AR : 950 ou 1000 kg) A